Simplifier, moderniser, responsabiliser : ces trois commandements fondent la nouvelle réglementation plaisance entrée en vigueur le 1er janvier 2005. Un vent rafraîchissant souffle sur la plaisance : les six anciennes catégories de navigation sont supprimées et chaque plaisancier a désormais la liberté -et la responsabilité- d'adapter le matériel de sécurité à la navigation qu'il pratique réellement.
Pour naviguer en règle, vous trouverez dans vos guides Escales Atlantique ou Méditerranée le texte officiel de la nouvelle réglementation plaisance mise en place en 2005 avec les commentaires de la rédaction ainsi que les autres textes qui régissent directement la pratique de la plaisance.
Vous y trouverez également tous les documents nautiques obligatoires à bord : Annuaire des marées, Livre des Feux et Signaux de Brume de la région concernée, Règlement pour prévenir les abordages en mer (RIPAM), ainsi que de nombreuses infromations uiles : notions de météorologie, horaires des bulletins radio, cours de navigation, éphémérides nautiques, etc ...
Au sommaire du chapitre réglementation de vos Guides Escales :
• Le bateau et son armement
• Nouvelle réglementation 2005, texte intégral et commentaires
• Tableau du matériel obligatoire pour les navires de plaisance
• Tableau du matériel obligatoire pour les véhicules nautiques à moteur
• Div.225 de l'arrêté d'application du décret 84-810, Navires à utilisation collective, dits NUC
• Décret 96-611 du 04/07/96, Normes européennes depuis 1998
• Arrêté du 01/07/01, utilisation des véhicules nautiques à moteur
• Pollution et environnement - Epaves maritimes, biens culturels maritimes.
• Rappel des principales dispositions légales concernant la protection de l'environnement,
la préservation du patrimoine culturel et maritime, les navires et engins flottants abandonnés.
• Code de la mer, secours en mer
Balisage maritime, code international des signaux, règlement pour prévenir les abordages en mer, tableau récapitulatif des marques des navires, les CROSS et l'organisation du secours en mer, communications de détresse et de sécurité.
• Formalités administratives et réglementation
Les administrations de la mer (Affaires maritimes, Douanes), adresses Affaires Maritimes - francisation et immatriculation des navires de plaisance, navires d'occasion - visites de sécurité, permis de conduire en mer, décret 92-11666 - arrêté 23/12/92, la Douane et la mer, droit annuel de francisation - importation, formalités douanières, prêt ou location d'un bateau de plaisance - croisières à l'étranger - Gendarmerie maritime et police de la mer, infractions et amendes.
